Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LOTUS QUALITE FRANCAISE
Mlle Gwanaëlle GUYOMARD M. Mohamed TOUILEB
Numéro de dépôt :
4060327
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LOTUS QUALITE FRANCAISE
Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par mademoiselle Gwanaëlle GUYOMARD et monsieur Mohamed TOUILEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LOTUS QUALITE FRANCAISE »
Les déposants sont mademoiselle Gwanaëlle GUYOMARD domicilié(e) 2 rue Jean Baptiste Huet - 91700 - VILLIERS SUR ORGE - France et monsieur Mohamed TOUILEB domicilié(e) 5 rue Carnot - 63300 - THIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Gwanaëlle GUYOMARD domicilié(e) 2 rue Jean Baptiste Huet - 91700 - VILLIERS SUR ORGE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gwanaëlle GUYOMARD a également déposé les autres marques suivantes : ROLOR
Mlle Gwanaëlle GUYOMARD - 2 rue Jean Baptiste Huet - 91700 - VILLIERS SUR ORGE - France
M. Mohamed TOUILEB - 5 rue Carnot - 63300 - THIERS - France
Mlle Gwanaëlle GUYOMARD - 2 rue Jean Baptiste Huet - 91700 - VILLIERS SUR ORGE - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694439 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; . Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal, manche d'outils (métallique), boite à outils en métaux communs, coffre ou coffret à outils métallique, cosse de câble, équerre métallique pour la construction, étaux-établi métallique, raccord tuyau métallique, raccord métallique de câble, rivet métallique, douille métallique, clou et vis métallique, étrier, caisse en métal, manche de couteau métallique et mordache, foret ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; articles de coutellerie, couteaux à peindre et à enduire, outillage de nettoyage et préparation des surfaces, outillage pour peintre, platoirs, truelles, outillage de maçon, truelle de maçonnerie, grattoirs, outillage pour tapissier, outillage de vitrier, tournevis, clé à pipe, clé à molette, clé plate, mètre, niveau, cordex, cutter, rabot, gratte vitre, ciseaux à bois, lime, scie, agrafeuse, pince à rivet, marteau, massette, maillet, hache, hachette, burin, pied de biche, clé mixte, clé mixte à cliquet, clé à fourche, clé polygonale, cliquet, pince, tenaille, cisaille.
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